Conseil Municipal du 3 novembre 2026

INFORMATIONS

1) Décisions municipales : compte-rendu,

DECISIONS

POLITIQUE SOCIALE

2) Approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2026-2030 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes, le SIVOM de Villefranche-sur-Mer et les communes de Beaulieu-sur-Mer, Cap d’Ail, Eze, La Turbie, Saint-Jean-Cap-Ferrat et Villefranche-sur-Mer,

COMMANDE PUBLIQUE

3) Commande publique – Fourniture, livraison et gestion des titres de restaurant pour les agents de la Ville de Beaulieu-sur-Mer et les agents du C.C.A.S. de Beaulieu-sur-Mer – Convention de groupement de commandes entre la ville de Beaulieu-sur-Mer et le Centre Communal d’Action Sociale de Beaulieu-sur-Mer,

FINANCES

4) Adoption de la Décision Modificative (DM) n°1 du budget de la commune,

AFFAIRES SCOLAIRES

5) Affaires scolaires – Fixation des montants des frais de scolarité applicables pour l’année scolaire 2025-2026,

PERSONNEL

6) Personnel – Présentation du rapport social unique (RSU) au titre de l’année 2025,

STADE INTERCOMMUNAL

7) Stade intercommunal Beaulieu-sur-Mer/Saint-Jean-Cap-Ferrat – Commission syndicale – Exercice 2026 – attribution d’une subvention d’investissement complémentaire.

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Conseil Municipal de Beaulieu-sur-Mer
Simon Tripnaux
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Simon Tripnaux

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